CGV & CGU
Conditions générales de ventes
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le sophrologue, et ses clients, pour les prestations de sophrologie en cabinet et en téléconsultation.
2. Prestations proposées
Les prestations incluent :
-
Séances individuelles de sophrologie en cabinet.
-
Séances individuelles/ groupes de sophrologie en téléconsultation via zoom.
3. Tarifs
Les tarifs des prestations sont communiqués au client avant la prise de rendez-vous et disponibles sur le site internet ou par mail sur demande. Ils sont exprimés en euros.
Le paiement s'effectue en espèces, par chèque pour les séances en cabinet, et par virement bancaire pour les séances en téléconsultation. Le règlement est à effectuer le jour de la séance pour les consultations en cabinet, et avant la séance pour les téléconsultations.
4. Conditions d'annulation et de report
Toute annulation ou report de rendez-vous doit être notifié au moins 24 heures à l'avance. En cas de non-respect de ce délai, la séance sera due sauf en cas de force majeure.
Les séances non honorées sans notification préalable ne seront pas remboursées.
5. Déroulement des séances
Les séances se déroulent dans le respect mutuel, la confidentialité et la bienveillance. Le client s’engage à être présent à l’heure convenue pour les consultations en cabinet ou connecté pour les téléconsultations.
6. Responsabilité
Le sophrologue met tout en œuvre pour accompagner le client dans sa démarche de bien-être. Cependant, la sophrologie ne se substitue pas à un traitement médical. Le client reste seul responsable de son état de santé et doit informer le sophrologue de toute contre-indication médicale.
7. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties tenteront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
LITIGES :
En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.
A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.
La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :
- soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;
- soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain - 75007 PARIS.
Conditions générales d'utilisation
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l’accès et l’utilisation du service de téléconsultation proposé par le sophrologue dans le cadre de son activité de sophrologie.
2. Modalités d’accès au service
Pour bénéficier de la téléconsultation, le client doit disposer d’un accès internet stable, d’un dispositif équipé d’une caméra et d’un micro (ordinateur, tablette, smartphone).
3. Confidentialité et protection des données
Les échanges durant les téléconsultations sont confidentiels. Le sophrologue s’engage à respecter le secret professionnel et à protéger les données personnelles du client conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Aucune session ne peut être enregistrée sans le consentement écrit des deux parties.
4. Responsabilité de l’utilisateur
Le client est responsable de la qualité de sa connexion internet et de la disponibilité de ses équipements pour assurer le bon déroulement des séances. En cas de problème technique, il est recommandé de contacter le sophrologue au plus vite pour reprogrammer la séance.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus fournis par le sophrologue, qu’ils soient écrits ou oraux, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée desdits contenus est strictement interdite.
6. Modification des CGU
Isabelle Camarasa Sophrologue se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les clients seront informés de toute modification via email.